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Conditions générales de vente

1. Définitions
2. Conditions de vente
3. Commandes et spécifications
4. Prix des marchandises
5. Conditions de paiement
6. Livraison
7. Risque et propriété
8. Garanties et responsabilités
9. Force Majeure
10. Non-solvabilité de l’acheteur
11. Informations confidentielles
12. Schémas, dessins techniques et spécifications
13. Performance
14. Généralités

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